Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEY BERLAND
CHARPENTIER Jean

Numéro de dépôt :
97658985
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque CHATEAU PEY BERLAND

Déposée le 8 janvier 1997 par CHARPENTIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEY BERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est CHARPENTIER Jean, domicilié(e) 204 BLD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTIER JEAN - France.

La marque CHATEAU PEY BERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEY BERLAND est expirée depuis le 8 janvier 2007.

CHARPENTIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA TAILLE , CHATEAU BISTON , CHATEAU DE LA TAILLE , CHATEAU J.C. BISTON


CHARPENTIER Jean - 204 BLD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France


CHARPENTIER JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée MOULIS, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PEY BERLAND